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Métaux, plastiques, tissus, huiles diverses et autres liquides doivent ainsi être davantage réutilisés, recyclés ou valorisés. Pour 2006, le taux de réutilisation et de recyclage a été fixé par Bruxelles à 80 % et le taux de valorisation de ces déchets doit atteindre 85 %. Pour 2015, ces taux devront être respectivement de 85 % et de 95 %.
Ce nouveau dispositif de traitement des épaves renforce la traçabilité des déchets issus de l'élimination des véhicules hors d'usage. L'annulation des immatriculations, c'est-à-dire la suppression définitive d'un véhicule du parc automobile, est un des moyens retenus permettant de connaître et de gérer les flux de ces déchets.
Désormais, seules les entreprises chargées du traitement, démolisseurs ou broyeurs, qui ont obtenu un agrément préfectoral peuvent assurer un traitement des épaves automobiles dans des conditions théoriquement respectueuses de l'environnement. Selon le ministère de l'Écologie et du développement durable, 150 entreprises sont déjà agréées. Près de 150 autres devraient l'être d'ici la fin du mois de juin afin d'assurer un maillage suffisant du territoire.
La remise d'un véhicule hors d'usage complet (1), par un particulier à un opérateur agréé, ne pourra donner lieu à facturation. Mais attention, si les broyeurs ont l'obligation d'accepter tous les véhicules, les démolisseurs peuvent refuser certaines prises en charge. Source UFC.